tva

[faris fatima]

bonjour,
svp je veux savoir c’est quoi
* le régime suspensif, quand et comment l’utilisé?
* opération imposable par option?
* exonérations sans droit à déduction et avec droit à déduction?
* déclaration du prorata?
avec des exemple svp;

[Anonyme]

Bonjour tout le monde !

voilà un exemple simple inspiré des explications de Abdelhadi.
L’entreprise X est une exportatrice; elle :
* vend des matériels => Tva facturé qui sera versé à l’Etat, L’E/SE EST EXONEREE donc , TVA facturé = 0
* achète des matières premières auprés des fournisseurs => Tva récupérable qui sera reçue de l’Etat = 100 dhs
Au moment de déclaration : Tva due / crédit = tva facturée – tva récupérable ( sur immobilisations ou charges ) =>> 0 – 100 dhs = – 100dhs ( un crédit ) >> ce qui veut dire que l’Etat doit rembourser 100 dhs à l’entreprise X ( en réalité le montant sera trop élevé en raison de multitudes d’opérations réalisées par l’e/se X). Donc, au lieu de demander à l’Etat le remboursement ( aprés une certaine durée ), le législateur permet à cette entreprise X d’acheter sans payer lA TVA. en bref, au lieu de payer TVA et attend la récupération/ remboursement, l’e/se X achète sans payer la TVA ( sous certaines conditions deja citées par Abdelhadi )

[Auteur]

Messages