 Carylsaid |
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CarylsaidPlus de 114 commentaires sur cet article du blog….il fallait que je fasse quelque chose ! J’ai donc repris la totalité des informations proposées mais dans le forum afin que vous puissiez réellement débattre entre vous, et nous apporter tous les renseignements dont nous aurions besoin…bonne discussion ! Je pense que tout expatrié qui se respecte s’est posé un jour cette question : Je vais tenter de vous apporter quelques éléments de réponse. J’ai fondé la totalité de ce résumé sur les textes mis à la disposition par par la douane marocaine. De cette façon, j’ai pu éviter les idées fausses et les rumeurs qui circulent sur le web, la principale étant qu’à son départ définitif, on peut totalement dédouaner sa voiture avec le mobilier….totalement INEXACT puisque le véhicule fait parti des exclusions principales de cette franchise, y compris pour les MRE (Marocains Résidents à l’Etranger, terme souvent utilisé dans les documents de la douane). Les différentes solutions sont donc les suivantes : L’Admission Temporaire (ou AT) : L’Admission Temporaire est une bonne solution pour introduire au Maroc son véhicule sans payer de droits et taxes pendant une durée déterminée : - 6 mois au maximum (en continu ou fractionnés) au cours de la même année civile pour les véhicules de tourisme; - 3 mois pour les fourgonnettes ou camionnettes (Véhicules Utilitaires Légers). Attention, utilisés à des fins touristiques. Les poids lourds ne peuvent pas bénéficier du régime de l’AT. Ce régime est un bon moyen d’avoir un véhicule le temps de s’installer, et faire venir une partie de son mobilier. Dans ma situation, ce délai de 6 mois a été tout a fait suffisant pour initier toutes mes démarches. J’attire cependant votre attention sur le fait qu’il est INDISPENSABLE de vérifier auprès de votre assureur l’étendue territoriale de votre garantie. Le Maroc doit être indiqué sur votre carte verte. A vérifier de toute urgence, cela fait l’objet de contrôles réguliers (et je suis gentil parce que c’est le sport national ici ! ) Taxation des véhicules automobiles importés pour les particuliers : Les véhicules de tourisme immatriculés à l’étranger sont soumis à un taux global des droits et taxes de 59,25% (glurp !) appliqué à la valeur hors taxe du véhicule à l’état neuf, soit : - Droit d’importation………..….. : 32,5% - TVA……………………………… : 20% - Taxe parafiscale………………. : 0,25% Un abattement est appliqué à cette valeur neuve en fonction de l’âge du véhicule : - âge à à 1 an……………………… : 0% - 1 an à ou = âge à 2 ans……..…. : 10% - 2 ans à ou = âge à 3 ans……….. : 20% - 3 ans et plus………………….….. : 25% Cas particuliers des MRE (Marocains Résidents à l’Etranger) de retour au Maroc : Pour bénéficier de l’abattement forfaitaire de 25% (correspondant à un “vieillissement” du véhicule de 3 ans) sur la valeur HT neuve taxable, un MRE souhaitant revenir au Maroc doit avoir passé au moins 2 ans rémunérés dans un autre pays (pièces justificatives à présenter). Attention, cet abattement forfaitaire n’est intéressant que si le véhicule à moins de 3 ans ! Les taux ne sont en effet pas cumulables, et au delà de cette 3ème année le barême classique s’applique. Exemples de calculs : 1 – Volkswagen Golf 1.9 TDI de plus de 3 ans : - Valeur neuve HT……………………………… : 152 800 DH (13 692 Euros) - Abattement (+ de 3 ans de 25%)………..…….. : 38 200 DH (3 423 Euros) - Valeur Taxable………………………………… : 114 600 DH (10 269 Euros) - Droit d’importation (32,5%)…………….………. : 37 245 DH (3 337 Euros) - TVA (20%)…………………………….……..…… : 30 369 DH (2 712 Euros) - Taxe Parafiscale (0,25%)………………….……….. : 287 DH (26 Euros) - Montant total des droits et taxes…… : 67 901 DH (6 084 Euros) En résumé pour un véhicule d’occasion d’une valeur d’occasion de 6000 Euros TTC vous aurez à payer 6080 Euros de droits et taxes (re-glurp !), même si vous êtes marocain de retour dans votre pays. 2 – Nissan Pathfinder 2.5 DCI de moins d’1 an : - Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros) - Abattement (0%)……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros) - Valeur Taxable………………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros) - Droit d’importation (32,5%)…………………… : 107 803 DH (9 660 Euros) - TVA (20%)……………………………………..… : 87 901 DH (7 828 Euros) - Taxe Parafiscale (0,25%)……………………….. : 830 DH (74 Euros) - Montant total des droits et taxes….. : 196 354 DH (17 595 Euros) Pour les MRE de retour au Maroc : - Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros) - Abattement (+ de 3 ans de 25%)…………..…. : 82 925 DH (7 431 Euros) - Valeur Taxable………………………………… : 248 775 DH (22 292 Euros) - Droit d’importation (32,5%)……………….…….: 80 852 DH (7 245 Euros) - TVA (20%)……………………………………… : 65 926 DH (5 907 Euros) - Taxe Parafiscale (0,25%)………………..…….: 622 DH (56 Euros) - Montant total des droits et taxes…… : 147 400 DH (13 208 Euros) Proportionnellement à la valeur du véhicule, le second exemple pour une voiture neuve est plus intéressant mais les montants à payer restent considérables ! Dans ce dernier cas, le MRE est avantagé, mais cette “remise” est-elle suffisamment motivante? Pour votre information, la société de déménagement me proposait d’envoyer mon véhicule par container, au départ de Paris, pour un montant HT de 700 Euros…..pas inintéressant ! Cependant, après l’étude des coûts, j’aurais tendance à déconseiller d’importer sa voiture au Maroc. Le montant des taxes est réellement prohibitif et nécessite d’étudier une acquisition sur place. Calculer directement vos droits et taxes sur le site de la douane du Maroc Régime douanier applicable aux véhicules immatriculés à l’étranger Extrait des articles (Section 28) relatifs à l’import des biens mobiliers Guide douanier des marocains résidents à l’étranger Informations pour les voyageurs en visite au Maroc (3 volets) |
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CarylsaidAttention, extrêmement important ! Les droits d’importations ont baissé cette année à 27,5% !…. J’ai également eu confirmation de la part d’un professionnel de l’import/export d’automobile que cette taxe disparaîtra en 2012… Si vous avez des informations précises à ce sujet, n’hésitez pas à nous en faire part !! |
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 bonjour, J’ai besoin d’aide, je comprend pas grand chose des calculs qu’il faut faire, malgré les exemples çi-dessus ! (désolé je suis pas très matheux. J’ai l’impression que ces calculs ne sont pas correctes ? comment on obtient la TVA par exemple ? la taxe parafiscale ? Peut-on avoir un exemple concret, concernant le cas des MRE qui bénéficie de l’abattement de 85 % ? Car honnêtement je ne vois pas comment procéder avec tous ces droits et taxes à payer. D’avance merçi Cordialement Jean Harun. |
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 Bonjour, Voici une astuce que bon nombre de Marocain résident en France connaissent. J’ai un ami Marocain qui fait la navette France/Maroc 2 fois par mois avec son fourgon chargé jusqu’au toit. Lorsque le délai d’admission temporaire est arrivé à terme il fait une procuration pour un de ses fils ou bien pour sa femme pour les autoriser à entrer au Maroc avec ce même fourgon, il fait viser cette procuration par la mairie de son lieu de résidence en France ou bien au consulat du Maroc en France, dans son cas à Montpellier et le fourgon est admis de nouveau pour 6 mois. Il suffit d’avoir des procurations poste-datées pour 6 mois et d’aller passer quelques jours à Ceuta et en rentrant de nouveau au Maroc c’est parti pour 6 mois. Cordialement |
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 Bonjour Très interessant ce billet (et caryl.fr dans son ensemble d’ailleurs) Ce que j’en ai compris c’est: si non résident, on a le droit à 6 mois par année calendaire (du 1er janvier au 31 décembre) sans payer de frais de douane . Si résident, impossible de passer la fontière sans frais de douane avec un véhicule imatriculé en dehors du Maroc. J’ai cependant les questions suivantes: a) Est ce que c’est problématique de passer 1 an sur place en sortant tous les 3 mois du territoire? Certaines personnes indiquent que seuls 2*3mois par an est autorisé sans certificat de résident. Quelqu’un a t’il déjà expérimenté de rester sur place plus de 2*3 mois sans certificat de résident? b) Comment faire entrer 2 voitures? Une pour ma femme et une pour moi? c) Si je fait entrer une voiture demain j’ai bien jusqu’au 31 juin 2010 pour faire sortir le véhicule (reset du compteur au 1er janvier)? Ou alors c’est 6 mois sur une période glissante de 1 an? Si reset des compteurs au 1er janvier est-il tout de même nécessaire de faire sortir le véhicule une première fois une journée au bout de 6 mois sur place? En fait je suis dans une situation particulière ou mon employeur Francais me paye en Euros (sur un compte en dirham convertible) et ma mission se termine le 1er juillet 2010 (malheureusement la seule chose qu’il ne prend pas en charge c’est la voiture): avec un départ dans un an acheter 2 voitures c’est pas le top donc peut être que je fait faire 6mois + 6 mois avec sortie du territoire tous les 3mois… Merci d’avance pour vos réponses. |
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 damzsaida) Est ce que c’est problématique de passer 1 an sur place en sortant tous les 3 mois du territoire? Certaines personnes indiquent que seuls 2*3mois par an est autorisé sans certificat de résident. Quelqu’un a t’il déjà expérimenté de rester sur place plus de 2*3 mois sans certificat de résident? Perso mon pere et moi ca fait 1 an que nous somme ici a faire les aller retour… moi j’ai eu ma reponse du consulat de france. en faite il n’y a aucune reel lois qui dit » rentre dans ton bled « b) Comment faire entrer 2 voitures? Une pour ma femme et une pour moi? Alors là…. Gros probleme tu va payer la peau du … pour rien… ta mieux compte fait d’en racheter une ici… c) Si je fait entrer une voiture demain j’ai bien jusqu’au 31 juin 2010 pour faire sortir le véhicule (reset du compteur au 1er janvier)? Ou alors c’est 6 mois sur une période glissante de 1 an? Si reset des compteurs au 1er janvier est-il tout de même nécessaire de faire sortir le véhicule une première fois une journée au bout de 6 mois sur place? Le reset est du 1 Janvier au 31 decembre si j’ai bien compris tu dois retourner en france a partir du 1er juillet 2010 ??? |
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 Bonjour à tous, j’ai besoin d’une réponse très urgente concernant un problème d’importation de véhicule au Maroc. Je suis de nationalité françaises et ma carte de résident au Maroc est arrivée à échéance le 15 septembre. Je suis actuellement en France. Je repars au Maroc le 21. Suis-je en droit de repartir là bas avec mon véhicule français (j’ai une adresse en France) et de le conserver au Maroc pendant les six mois si je ne renouvelle pas ma carte de résident dans l’immédiat. J’ajoute que je n’ai jamais fait venir ce véhicule au Maroc. J’ai essayé d’avoir une réponse des douanes marocaines. Il semblerait que oui mais ce n’est pas très clair. Merci si vous avez une réponse pour moi. |
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 azizsaidBonsoir Joseph, Effectivement vous pouvez garder votre véhicule au Maroc pendant six mois (admission temporaire), mais il faut déposer votre demande de renouvellement de la carte de séjour pour que vous puissiez vous même avoir droit à rester au Maroc pendant cette période de 6 mois. Cordialement Aziz mail:mokhtari.rayan@gmail.com |
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Merci pour la réponse, Aziz. Donc le fait que j’avais jusqu’au 15 sept la carte de résident ne m’empêche pas de ramener ma voiture . Par ailleurs, pour les six mois à venir, si je ne renouvelle pas ma carte, je suppose que j’ai encore la possibilité d’aller tous les trois mois en France en laissant au besoin ma voiture à l’aéroport…? |
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CarylsaidJ’ai un SCOOP pour vous : Je vais tenter d’obtenir les textes de lois et des accord, mais il semble que l’AT (L’Autorisation Temporaire) passera de 6 mois à 1 an dès le 1 Janvier 2010 ! Je sens que ça va en soulager plus d’un ! |
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 Bonjour, J’ai lu attentivement presque tous les posts. Néanmoins, il reste encore un point qui n’est pas clair : J’ai la double nationalité et je suis actuellement installé à Casablanca. Est-ce que après le dépassement des 6 mois par année civile, je peux faire une procuration en Espagne ou en France à une collègue qui a aussi la double nationalité, en sortant bien sur du territoire marocain, pour qu’il introduise le véhicule en son nom ? Merci pour votre éclairage. |
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