Je pense que tout expatrié qui se respecte s’est posé un jour cette question :
Puis-je faire venir mon véhicule au Maroc ?
Je vais tenter de vous apporter quelques éléments de réponse.
Je ne m’adresserai pour l’instant qu’aux particuliers ne bénéficiant pas de régimes spéciaux (coopérants, fonctionnaires…etc). Ces régimes sont expliqués très clairement dans les documents à télécharger (plus bas dans ce post) repris sur le site internet de la douane marocaine.
J’ai fondé la totalité de ce résumé sur les textes mis à la disposition par par la douane marocaine. De cette façon, j’ai pu éviter les idées fausses et les rumeurs qui circulent sur le web, la principale étant qu’à son départ définitif, on peut totalement dédouaner sa voiture avec le mobilier….totalement INEXACT puisque le véhicule fait parti des exclusions principales de cette franchise, y compris pour les MRE (Marocains Résidents à l’Etranger, terme souvent utilisé dans les documents de la douane).
Les différentes solutions sont donc les suivantes (vous pouvez en discuter sur le forum en cliquant ici):
L’Admission Temporaire (ou AT) :
L’Admission Temporaire est une bonne solution pour introduire au Maroc son véhicule sans payer de droits et taxes pendant une durée déterminée :
- 6 mois au maximum (en continu ou fractionnés) au cours de la même année civile pour les véhicules de tourisme;
- 3 mois pour les fourgonnettes ou camionnettes (Véhicules Utilitaires Légers). Attention, utilisés à des fins touristiques.
Les poids lourds ne peuvent pas bénéficier du régime de l’AT.
Ce régime est un bon moyen d’avoir un véhicule le temps de s’installer, et faire venir une partie de son mobilier. Dans ma situation, ce délai de 6 mois a été tout a fait suffisant pour initier toutes mes démarches.
J’attire cependant votre attention sur le fait qu’il est INDISPENSABLE de vérifier auprès de votre assureur l’étendue territoriale de votre garantie. Le Maroc doit être indiqué sur votre carte verte. A vérifier de toute urgence, cela fait l’objet de contrôles réguliers (et je suis gentil parce que c’est le sport national ici ! )
Taxation des véhicules automobiles importés pour les particuliers :
Les véhicules de tourisme immatriculés à l’étranger sont soumis à un taux global des droits et taxes de 59,25% (glurp !) appliqué à la valeur hors taxe du véhicule à l’état neuf, soit :
- Droit d’importation………….. : 32,5%
- TVA………………………………….. : 20%
- Taxe parafiscale………………. : 0,25%
Un abattement est appliqué à cette valeur neuve en fonction de l’âge du véhicule :
- âge à à 1 an……………………… : 0%
- 1 an à ou = âge à 2 ans……. : 10%
- 2 ans à ou = âge à 3 ans….. : 20%
- 3 ans et plus…………………….. : 25%
Cas particuliers des MRE (Marocains Résidents à l’Etranger) de retour au Maroc :
Pour bénéficier de l’abattement forfaitaire de 25% (correspondant à un « vieillissement » du véhicule de 3 ans) sur la valeur HT neuve taxable, un MRE souhaitant revenir au Maroc doit avoir passé au moins 2 ans rémunérés dans un autre pays (pièces justificatives à présenter).
Attention, cet abattement forfaitaire n’est intéressant que si le véhicule à moins de 3 ans ! Les taux ne sont en effet pas cumulables, et au delà de cette 3ème année le barême classique s’applique.
Exemples de calculs :
1 – Volkswagen Golf 1.9 TDI de plus de 3 ans :
- Valeur neuve HT……………………………… : 152 800 DH (13 692 Euros)
- Abattement (+ de 3 ans de 25%)………….. : 38 200 DH (3 423 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 114 600 DH (10 269 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)………………. : 37 245 DH (3 337 Euros)
- TVA (20%)…………………………………… : 30 369 DH (2 712 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)………………….. : 287 DH (26 Euros)
- Montant total des droits et taxes…… : 67 901 DH (6 084 Euros)
En résumé pour un véhicule d’occasion d’une valeur d’occasion de 6000 Euros TTC vous aurez à payer 6080 Euros de droits et taxes (re-glurp !), même si vous êtes marocain de retour dans votre pays.
2 – Nissan Pathfinder 2.5 DCI de moins d’1 an :
- Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Abattement (0%)……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)………………… : 107 803 DH (9 660 Euros)
- TVA (20%)……………………………………. : 87 901 DH (7 828 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)……………………: 830 DH (74 Euros)
- Montant total des droits et taxes….. : 196 354 DH (17 595 Euros)
Pour les MRE de retour au Maroc :
- Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Abattement (+ de 3 ans de 25%)…………. : 82 925 DH (7 431 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 248 775 DH (22 292 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)……………… : 80 852 DH (7 245 Euros)
- TVA (20%)………………………………………… : 65 926 DH (5 907 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)………………….. : 622 DH (56 Euros)
- Montant total des droits et taxes…… : 147 400 DH (13 208 Euros)
Proportionnellement à la valeur du véhicule, le second exemple pour une voiture neuve est plus intéressant mais les montants à payer restent considérables ! Dans ce dernier cas, le MRE est avantagé, mais cette « remise » est-elle suffisamment motivante?
Pour votre information, la société de déménagement me proposait d’envoyer mon véhicule par container, au départ de Paris, pour un montant HT de 700 Euros…..pas inintéressant !
Cependant, après l’étude des coûts, j’aurais tendance à déconseiller d’importer sa voiture au Maroc. Le montant des taxes est réellement prohibitif et nécessite d’étudier une acquisition sur place. Je procéderai à cette étude très bientôt puisque je suis dans l’obligation d’acheter (ou de louer, à voir ?) le futur véhicule de la Société.
En attendant vous trouverez ci-dessous les liens qui m’ont permis de rédiger ce billet :
Calculer directement vos droits et taxes sur le site de la douane du Maroc
(Ne fonctionne pas sous Safari, utilisez Firefox ou Internet Explorer de Windaube)
Régime douanier applicable aux véhicules immatriculés à l’étranger
Extrait des articles (Section 28) relatifs à l’import des biens mobiliers
Guide douanier des marocains résidents à l’étranger
Informations pour les voyageurs en visite au Maroc (3 volets)
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Le Chti
Bonjour à vous tous,
Question! je suis rentré sur le territoire marocain le 27 décembte 2008, pour m’installer au maroc et me marier avec une Marocaine. est-il possible de pouvoir de laisser plus de 6 mois ma voiture sur le sol marocain compte tenu que je vais etre marié avant la période des 6 mois légaux ou faut-il que je remonte à Ceutat dans l’enclave espagnol pour un aller retour avec la voiture vu que je suis rentré en décembre 2008 et obtenir à nouveau 6 mois de plus. mon véhicule est un break peugeot 406 de 2002 et j’avais fait une simulation sur le site des douanes marocaines et il me demandait environ 9000€ pour le dédouanement de la folie furieuse sachant que je suis retraité avec des revenus bien en dessous de la moyenne.
merci beaucoup de me donner les renseignements qui vont bien!
Caryl
@ le Chti
Je pense que la lecture des messages plus haut aurait suffi à vous répondre.
1 le mariage n’a rien à voir avec les délais sur la voiture
2 Oui, il faudra sortir la voiture avant 6 mois sinon c’est 9000 Euros.
C’est tout simple.
@Tous
Je vous invite à lire l’article et les commentaires avant de poser votre question, sinon je serait dans l’obligation de la supprimer afin de ne pas surcharger la page.
Merci d’avance et « bon import »
Jo
Bonjour,
Je suis français et je benefici d’une carte de résident marocain. J’ai rentrée mon véhicule sur le territoire marocain il y a bientot 6 moi et j’aimerais savoir si les 6 mois autorisés sont les comptés de dates a dates ou de mois a mois? Et aimerai savoir si il est possible de faire une prolongation?
Philippus
Pour Jo
A partir du moment ou vous avez en main la carte de résident vous êtes censé en même temps de vous mettre en conformité pour votre voiture, et donc de dédouaner votre véhicule (dixit la douane et les textes).
Selon vos dates un conseil sortez votre véhicule le plus rapidement maintenant avant la date inscrite d’entrée sur le passeport ou sur les ordinateurs de la douane. passé ce délai vous verrez bien ce qu’ils diront en passant…..
Les 6 mois sont valables pour une même année, si vous entrez le 1er janvier par exemple vous avez jusqu’au 30 juin et ensuite vous devez attendre le 1er janvier suivant pour entrer de nouveau le véhicule. Si vous entrez le 1er juillet vous ressortez le 31 décembre et vous pouvez alors entrez le 1er janvier aussitôt afin d’obtenir ainsi une années complète. Le calcul des jours se fait au jour près, mais vous n’êtes plus concerné par cela.
Sortez avant le délai de ces six mois votre véhicule si la date n’est pas dépassée, au moins ils ne devraient pas trop vous ennuyez en précisant que vous ressortez le véhicule pour cette raison.
Bien à vous.
Philippus
emca
Bonjour,
Je suis en France pendant quelques mois.
Étant donné que je suis en France par une visa affaire, est ce que je trouverais des pds à la douane si j'importe une voiture? à savoir que je vais la dédouané et que j'aurais pas la possibilité de revenir une deuxième fois en France. merci d'avance
Olivier59
Salut à tous,
vos conseils sont précieux, j’ai une tit question, si vous avez une réponse, n’hésitez pas.
Je suis entré au maroc en mars 2008, avec ma voiture, ressorti en avril en avion, puis revenu une semaine plus tard. Depuis, je suis ici, il fait chaud et j’ai toujours ma voiture
Est ce qu’il y a une mention sur le passeport ou bien, s’agit-il d’une donnée informatique, parce que j ai rien sur mon passeport.
Sinon, si je crois tous les com, je suis bon pour jeter ma caisse dans un faussé et trouver une déclaration de vol datant de six mois.
Merci de m’aider un peu si vous pouvez…
Rachid
Olivier,
Lors de votre première entrée au Maroc, vous avez eu une déclaration d’admission temporaire. C’est celle-ci qui initie tout le processus. Et cela avec le numéro de châssis de la voiture/plaque/votre numéro de passeport.
Si vous sortez pendant les 6 mois, vos sorties sont comptabilisées. Et c’est bien de demander des tampons pour prouver les dates…
Maintenant même si votre voiture est réellement volée, ce que je ne souhaite a personne, vous rester redevable des droits de douanes! (eh oui!!!)
Alors vaux mieux choisir un bon parking !
cheers
Olivier 59
Merci Rachid,
Je sais bien que j’aurai du régler le problème avant, mais j’avais pas les moyens de ressortir puis rentrer. C’était compliquer à l’époque, finalement, c’est pire aujourd’hui.
Je penses que je paierai les droits mais c’est plus cher que la voiture. Donc, pas de retour en france tant que j’ai pas l’argent pour la douane, c’est quand même une drôle de situation.
Je suis bloqué au Maroc.
Mais j’y suis bien alors, ça va aller
Merci pour ta réponse,
bon courage à tous
Khalid
Bonjour,
Pour moi je suis rentré au maroc en Aout 2008, j’ai eu une autorisation de six mois, en février j’ai fais un aller retour à ceuta puis j’ai eu 4 mois jusqu’au 28 juin (6 mois année civile 2009), et maintenant je ne peux plus le refaire car le véhicule aura six mois au mois de juin sur le territoire marocain et même si je veux le rentrer aun nom de femme je ne pourrai pas car le controle se fait à double niveau (véhicule et personne). la seule solution qui me reste c’est d’échanger mon véhecule avec quelqu’un à l’étranger ou bien le laisser dans un garage à Ceuta pendant six mois avant de recommencer l’opération.
Sinon pour les personnes étrangères (pas marocaines) qui vivent au maroc et qui ont une carte de séjour marocaine, elles peuvent importer une voiture et demander la plaque jaune (CI) c’est possible il parait.
Aucunes chances tout est informatisé (le bakchich ne marche pas) car le système informatique semble être rigide.
je suis dans la merde avec ma voiture il faut la sortir au mois de juin, le problème c’est que j’aurais besoin de revenir en france pour les vacances d’été avec ma femme et mes enfants qui sont scolarisés au Maroc et je n’ai pas envie d’aller en avion c’est cher.
Quelqu’un a t-il une idée ?
sinon pour les retards au dela des six mois c’est une amende de 500DH/jour
Khalid
Bonjour,
Je viens d’avoir la douane concernant le dépassement des délais d’importation temporaire, il y’a effectivement une amende à payer.
Pour un dépassement < 30 jours c’est 1500 DH à payer
entre 30 et 60 Jours c’est 5000DH.
pour avoir des renseignement voici le numéro du centre de la douane au Maroc: 05.37.71.78.00/01
Pour mon cas je vais dépasser d’un mois et payer 1500DH
Philippus
@Khalid
Bonjour
que voulez-vous dire pour la plaque jaune CI ?
Sinon pour la douane ce que vous expliquez, c’est ce que j’ai eu moi aussi il y a deux ans rentré en oct 2007, 6 mois jusqu’en avril 2008 je suis sorti à ceuta et rentré le lendemain et j’ai eu le complément jusque fin juin, soit au total 9 mois. En calculant bien vous entrez le 1er juillet d’une année et vous ressortez ensuite le 30 juin de l’année suivante pour avoir une année. Ensuite plus possible si vous résidez au maroc. Officiellement dès que vous avez la carte de résident définitive, vous devez officiellement dédouaner votre véhicule. Donc tenir compte aussi de ce point, pas spécialement imposé aux douanes, mais avec le temps il y auara des changements sur cela.
Les touristes qui sortent aussi tous les trois mois avec leur véhicules à ceuta et qui reviennent ainsi régulièrement un an ou plus, attention, cela ne durera pas continuellement…
Philippus
Philippus
@emca
Vous avez le droit d’acheter une voiture en France même si vous êtes marocain. Surtout: Vous faites faire une carte grise « exportation » à la préfecture en France, cela vous évite de payer les taxes d’une carte grise classique en france et bien plus chère (une économie…), vous avez un mois pour sortir la voiture de France (plus possible de la rentrer en france ensuite). La douane Marocaine si vous êtes marocain devrait vous demander alors de payer le dédouanement dès l’arrivée à Tanger ou Ceuta, selon leur barême. Véridier avant le prix sur le site des douanes marocaines avant pour éviter toute surprise….
Philippus
Rachid
Bonjour,
Dernièrement, la douane offre 85% de rabattement sur les droits de dédouanement pour les RME retraites en retour définitif et ramenant leur voiture avec.
Quelques restrictions s’appliquent… parmi lesquelles, impossibilité de revendre la voiture pendant les 5 ans suivant et obligation de prouver son statut de retraite et sa vie a l’étranger pour au moins 15 ans…
Le prix vaux la chandelle… 85% de rabattement
Plus d’informations sur le site de la douane marocaine.
Bonne chance
Rachid.E
Pdg Sema Conseil
Khalid
La plaque jaune CI c’est la plaque attribuée aux étrangers installés au Maroc qui rentrent avec leurs voitures.
Voir le lien suivant pour les conditions:
http://www.mtpnet.gov.ma/MET_New/Fr/MenuServices/Connaissezvosdroits/Carte+grise/Immatriculation+dans+la+s%C3%A9rie+coop%C3%A9ration+internationale.htm
Philippus
@Khalid
Merci je viens de voir, , la plaque Jaune CI c’est uniquement pour les gens qui viennent travailler via la coopération, il amènent leur véhicule et le resortent en fin de contrat de travail.
Philippus
Hicham19
Bonjours Khalid est cer que tu sais combien ça coute pour un depassement de 1 ans et demis?
J’ai un depassement de 18 mois.Combien ils risque de me faire payer?
Si je leur laisse mon tacot est ce que ça annule l’amande?
Khalid
@Rachid,
j’ai pu avoir les informations qui concerne mon cas (dépassement de 45jours: 5000DH) directement auprès du service de la douane joignable au numéro:0537717800, il faut insister car ils ne répondent pas rapidement.
une fois tu as l’information, merci de la partager sur le site.
latifa
Mon pere est au Maroc, et il ne s’est pas apercu qu’on lui avait autorisé qu’un délai de 2 mois. D’ailleurs je ne cmprends pas pourquoi car ca faisait plus d’un an qu’il n’était pas rentré avec sa voiture! Cela fait presque 3 mois qu’il se trouve la-bas. Y a-t-il un recours possible pour rétablir ses 6 mois normalement autorisés!
Merci.
Khalid
Bonjour Latifa,
Il paraît qu’on négocier une dérogation pour prolonger la durée, ça se fait dans les cas extrêmes.
peut être que ton père est rentré avec une voiture qui a déjà passé 4 mois sur le territoire marocain (na l’a t-il pas acheté chez quelqu’un qui a passé quelques mois avec au maroc?), il faut faire attention quand on achète une voiture et s’assurer que la voiture en question peut être importé temporairement sinon on est mal!!
Vous pouvez vous connecter sur le site de la doua
latifa
La voiture n’a pas passé 4 mois, car elle lui appartient depuis qqs années.Il l’a achetée neuve. Par contre, à la douane, il a toujours le mm pbm ou on lui dit que la voiture n’est pas sortie du territoire alors que tout est en règle de notre côté! Je pense qu’ils ont des problèmes de gestions administratives à la douane marocaine… On leur a apporté un papier de la préfecture l’année dernière, on nous a dit que c’était bon, mais apparemment ce n’est pas le cas!
Mais comment faire pour régler ce problème?