Je pense que tout expatrié qui se respecte s’est posé un jour cette question :
Puis-je faire venir mon véhicule au Maroc ?
Je vais tenter de vous apporter quelques éléments de réponse.
Je ne m’adresserai pour l’instant qu’aux particuliers ne bénéficiant pas de régimes spéciaux (coopérants, fonctionnaires…etc). Ces régimes sont expliqués très clairement dans les documents à télécharger (plus bas dans ce post) repris sur le site internet de la douane marocaine.
J’ai fondé la totalité de ce résumé sur les textes mis à la disposition par par la douane marocaine. De cette façon, j’ai pu éviter les idées fausses et les rumeurs qui circulent sur le web, la principale étant qu’à son départ définitif, on peut totalement dédouaner sa voiture avec le mobilier….totalement INEXACT puisque le véhicule fait parti des exclusions principales de cette franchise, y compris pour les MRE (Marocains Résidents à l’Etranger, terme souvent utilisé dans les documents de la douane).
Les différentes solutions sont donc les suivantes (vous pouvez en discuter sur le forum en cliquant ici):
L’Admission Temporaire (ou AT) :
L’Admission Temporaire est une bonne solution pour introduire au Maroc son véhicule sans payer de droits et taxes pendant une durée déterminée :
- 6 mois au maximum (en continu ou fractionnés) au cours de la même année civile pour les véhicules de tourisme;
- 3 mois pour les fourgonnettes ou camionnettes (Véhicules Utilitaires Légers). Attention, utilisés à des fins touristiques.
Les poids lourds ne peuvent pas bénéficier du régime de l’AT.
Ce régime est un bon moyen d’avoir un véhicule le temps de s’installer, et faire venir une partie de son mobilier. Dans ma situation, ce délai de 6 mois a été tout a fait suffisant pour initier toutes mes démarches.
J’attire cependant votre attention sur le fait qu’il est INDISPENSABLE de vérifier auprès de votre assureur l’étendue territoriale de votre garantie. Le Maroc doit être indiqué sur votre carte verte. A vérifier de toute urgence, cela fait l’objet de contrôles réguliers (et je suis gentil parce que c’est le sport national ici ! )
Taxation des véhicules automobiles importés pour les particuliers :
Les véhicules de tourisme immatriculés à l’étranger sont soumis à un taux global des droits et taxes de 59,25% (glurp !) appliqué à la valeur hors taxe du véhicule à l’état neuf, soit :
- Droit d’importation………….. : 32,5%
- TVA………………………………….. : 20%
- Taxe parafiscale………………. : 0,25%
Un abattement est appliqué à cette valeur neuve en fonction de l’âge du véhicule :
- âge à à 1 an……………………… : 0%
- 1 an à ou = âge à 2 ans……. : 10%
- 2 ans à ou = âge à 3 ans….. : 20%
- 3 ans et plus…………………….. : 25%
Cas particuliers des MRE (Marocains Résidents à l’Etranger) de retour au Maroc :
Pour bénéficier de l’abattement forfaitaire de 25% (correspondant à un « vieillissement » du véhicule de 3 ans) sur la valeur HT neuve taxable, un MRE souhaitant revenir au Maroc doit avoir passé au moins 2 ans rémunérés dans un autre pays (pièces justificatives à présenter).
Attention, cet abattement forfaitaire n’est intéressant que si le véhicule à moins de 3 ans ! Les taux ne sont en effet pas cumulables, et au delà de cette 3ème année le barême classique s’applique.
Exemples de calculs :
1 – Volkswagen Golf 1.9 TDI de plus de 3 ans :
- Valeur neuve HT……………………………… : 152 800 DH (13 692 Euros)
- Abattement (+ de 3 ans de 25%)………….. : 38 200 DH (3 423 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 114 600 DH (10 269 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)………………. : 37 245 DH (3 337 Euros)
- TVA (20%)…………………………………… : 30 369 DH (2 712 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)………………….. : 287 DH (26 Euros)
- Montant total des droits et taxes…… : 67 901 DH (6 084 Euros)
En résumé pour un véhicule d’occasion d’une valeur d’occasion de 6000 Euros TTC vous aurez à payer 6080 Euros de droits et taxes (re-glurp !), même si vous êtes marocain de retour dans votre pays.
2 – Nissan Pathfinder 2.5 DCI de moins d’1 an :
- Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Abattement (0%)……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)………………… : 107 803 DH (9 660 Euros)
- TVA (20%)……………………………………. : 87 901 DH (7 828 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)……………………: 830 DH (74 Euros)
- Montant total des droits et taxes….. : 196 354 DH (17 595 Euros)
Pour les MRE de retour au Maroc :
- Valeur neuve HT……………………………… : 331 700 DH (29 722 Euros)
- Abattement (+ de 3 ans de 25%)…………. : 82 925 DH (7 431 Euros)
- Valeur Taxable………………………………… : 248 775 DH (22 292 Euros)
- Droit d’importation (32,5%)……………… : 80 852 DH (7 245 Euros)
- TVA (20%)………………………………………… : 65 926 DH (5 907 Euros)
- Taxe Parafiscale (0,25%)………………….. : 622 DH (56 Euros)
- Montant total des droits et taxes…… : 147 400 DH (13 208 Euros)
Proportionnellement à la valeur du véhicule, le second exemple pour une voiture neuve est plus intéressant mais les montants à payer restent considérables ! Dans ce dernier cas, le MRE est avantagé, mais cette « remise » est-elle suffisamment motivante?
Pour votre information, la société de déménagement me proposait d’envoyer mon véhicule par container, au départ de Paris, pour un montant HT de 700 Euros…..pas inintéressant !
Cependant, après l’étude des coûts, j’aurais tendance à déconseiller d’importer sa voiture au Maroc. Le montant des taxes est réellement prohibitif et nécessite d’étudier une acquisition sur place. Je procéderai à cette étude très bientôt puisque je suis dans l’obligation d’acheter (ou de louer, à voir ?) le futur véhicule de la Société.
En attendant vous trouverez ci-dessous les liens qui m’ont permis de rédiger ce billet :
Calculer directement vos droits et taxes sur le site de la douane du Maroc
(Ne fonctionne pas sous Safari, utilisez Firefox ou Internet Explorer de Windaube)
Régime douanier applicable aux véhicules immatriculés à l’étranger
Extrait des articles (Section 28) relatifs à l’import des biens mobiliers
Guide douanier des marocains résidents à l’étranger
Informations pour les voyageurs en visite au Maroc (3 volets)
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jluc
bien vérifier que la douane a enregistré l’arrivée du véhicule ! J’étais arrivé par Tanger et 6 mois plus tard lors du dédouanement à Rabat on s’est aperçu que le véhicule n’était pas « officiellement » entré au Maroc. Véridique : on nous a suggéré de ressortir et de rerentrer ! Humour local, j’ai bien ri et sorti qq DH – çà a débloqué le système. Quant à l’obtention des plaques marocaines, c’est un roman.
isa
mon ami a sa voiture bloquee aux douanes marocaines car il a dépassé le délai – quelles solutions pouvez m apporter pour l aider car c est un peu confus. merci
Caryl
Bonjour Isa,
Malheureusement, je n’ai pas les compétences requises pour vous apporter des solutions. Nous ne pouvons que faire appel à la communauté des lecteurs qui auraient déjà vécu ce problème.
A l’instar de Jean-Luc, (j’adore sa dernière anecdote…!) peut être qu’une petite donation aux bonnes oeuvres de la douane marocaine pourrait régler le problème…
Nous attendons votre retour d’expérience et vous souhaitons très bon courage !
samira
bonjour …
vraiment filicitation c’est genial votre Blog ….à part ça!! je suis marocaine et je viens juste de m’installer au maroc … j ai pensé à ramener mon véhicule mais franchement ça donne même pas envie de rencontrer les doiniers et les galères qui suivent…..
bon courage
Zouhir
je suis actuellement en France et souhaite créer une entreprise au maroc. Je désire importer une voiture de fonction (type kangoo, partenaire,…). savais vous si à l’aide de la création d’entreprise, on est exonerer de taxes? sinon quels sont les coûts de douane? Merci
Caryl
Je n’ai pas entendu parler d’exonération possible dans le cas d’une création d’entreprise. Pour les coûts de dédouanement il suffit de cliquer sur les liens à la fin de l’article pour faire des simulations.
kirchhoff
Merci à Karyl pour sa brillante démonstration qui confirme l’idée que j’avais de ne pas importer sa voiture, (neuve ou pas), au Maroc. Je vais donc voir sur place pour un achat.
bourgeois
bonjour, je viens d’acheter 1 véhicule immatriculé en france qui vient de passer 6 mois au maroc cette année et je souhaite a mon tour l’introduire temporairement au maroc. est ce possible ou non? je ne trouve aucunes réponses à mes interrogations, si toutefois vous la connaissez, merci d’ avance pour votre réponse. bon Maroc à tous.
Hubert
bonjour, tu peux peut-être trouver une réponse sur le site de la douane http://www.douane.gov.ma . La réponse semble claire. A priori, le véhicule ne peut pas passer plus de six mois (trois pour un utilitaire)sur le territoire dans une année civile quand son propriétaire est non-résident. Après, il existe des cas dérogatoires en fonction de la qualité du propriétaire (MRE, coopérant…). Il existe aussi des cas moins explicables de véhicules qui restent en plaques françaises de nombreux mois sur le territoire. Là aussi, cela doit dépendre de la qualité de leurs propriétaires…
Bon courage, et si tu trouves une réponse claire, je suis preneur.
Hubert
mohamed
isa tu auras une amende a payer pour un vehicule rester de plus de 6 mois au pres des douaniers bon courage
ADI
je suis un RME et je m’interesse à acheter une voiture neuve au Maroc et que je l’utiliserai à chaque fois que je serai en vaccances dans mon pays.
Quels sont les avantages octroyés pour nous par exemple exonération de la TVA sur l’achat des voitures neuves ?
Achraf
merci pour ces infos precieuses, toutefois je suis resident en france mais de nacionalité marocaine, j’aimerais faire rentrer une voiture pour mon frère qu’elle la meilleur demarche dans ce cas
Amy K.
Bjr Caryl,
Je compte m’installer à Rabat dans les prochains mois pour y travailler et bien évidemment je souhaite partir avec ma voiture. Aprés lecture de vos précieux conseils, je n’ai aucunement l’intention de la faire dédouaner, et encore moins de la revendre. Donc la solution la plus plausible serait L’AT de 6 mois…
Petite question subsidiaire:
est-il possible de la faire sortir du Royaume et de la faire « re-rentrer » dans la même journée (petite journée de transumance à Ceuta en perspective !) et ainsi re-bénéficier d’une AT de 6 mois ???
Y a-t-il des conditions à cette AT (en nombre d’usage), parce que si c’est non, je compte bien en abuser pour garder mon véhicule le plus longtemps possible.
Merci d’éclairer ma lanterne à ce sujet.
Votre blog est génial !
A bientôt.
Caryl
@ Amy K.
Et non malheureusement ce n’est pas possible, sinon je pense qu’on serait très nombreux à faire des petits allers et retours
.
En fait l’AT de 6 mois correspond à 6 mois PAR AN. Maintenant je pense qu’il faut vérifier s’il s’agit de 6 mois par année civile (ce qui ne serait pas logique) ou 6 mois par rapport à la date d’entrée (donc la voiture doit repartir 6 mois en Europe)…..à vérifier….
ASUR
POUR INFORMATION, vous avez le droit de garder votre véhicule sans payer la douane pour une durée de 6 mois.
Astuce pour prolonger la durée.Quand vous êtes au Maroc depuis 5 mois et quelques jours (avant la fin du 6ème mois)vous ressortez avec un ami, un cousin ou un proche de votre famille avec votre véhicule qui avait été porté sur votre passeport et vous le rerentré le jour même en le mettant sur le passeport de la personne qui vous accompagne( il est préférable qu’il soit résident également)Si c’st votre mari ou votre femme selon le cas c’est mieux.Le véhicule sera porté sur le passeport de l’accompagnant.Un période d’autorisation de 6 mois vous sera donc accordée.Ensuite vous renouvellerez l’opération 6 mois après et le véhicule pourra revenir sur le passeport de la première personne qui l’avait rentré(Car cette première ne peut avoir la possibilité qu’une fois par an de rentrer un véhicule.
Vous faites cette opération jusqu’en 2010 car après il est question que la taxe pour l’importation de véhicule disparaisse.
J’espère que cette démo est claire mais c’est la solution la plus rentable que l’on m’a expliqué sur place.
Salutations à tous
Caryl
@ASUR
C’est une excellente idée, mais je m’interroge: Est ce que la douane n’oblige pas à indiquer le véhicule sur le passeport du titulaire de la carte grise ? Dans ce cas cette astuce ne pourrait pas fonctionner.
Est ce qu’un de nos lecteurs pourrait confirmer cette information ?
ASUR
Non la douane n’impose pas que le véhicule soit porté sur le passeport du propriétaire en revanche la personne qui rentre avec votre véhicule doit avoir une attestation de votre part ou une lettre comme quoi vous avez prêtez votre véhicule à cette personne et l’autorisé à rentrer au maroc avec et qu’il ressortira du territoire avant la fin de la période autorisée.Il faudra accompagné cette attestation de votre copie de passeport afin que la douane puisse convenir de cette vraie autorisation.
voilà ce que je peux vous dire
à bientôt
Caryl
Merci pour cette info très utile.
Effectivement je me suis intéressé à cette astuce. Il se trouve cette attestation ( indiquant que l’on confie le véhicule à une autre personne) doit être légalisée en France. C’est à dire signée, par exemple, par sa mairie en France.
Je suis allé à la douane de Marrakech qui me l’a confirmé !
J’ai à tout hasard une autre question pour les lecteurs :
Jj’aimerais faire venir ma voiture et la dédouaner tranquille à Marrakech. Le problème c’est que je suis résident maintenant et je me demande si je peux tout même passer la douane de Tanger sans montrer ma carte de résident et après être arrivé à Marrakech, me laisser 1 mois ou 2 avant de faire le dédouanement.
Croyez-vous que c’est possible ? Y-a-t-il un fichier à Tanger qui m’identifierait comme résident et je serais dans l’obligation de faire tous les papiers, l’assurance; les plaques…etc, à Tanger avant de rentrer chez moi ?
Si vous avez l’info, je suis preneur
didier
Bonjour
j ai penetré debut janvier avec un vehicule dont je ne suis pas proprietaire, celui de mon pere decedé qq mois auparavent
le vehicule n est absolument pas stipulé sur le passeport!! car si il en etait ainsi vs devez faire plomber la voiture avant de partir par les douanes sinon a vos risques et peril de vs voir refuser le droit de sortir sans l attestation de cette procedure
il est possible encore en etant rentré par tanger de sortir par ceutat et ds la meme journee de re rentrer par tanger et en avant pour 6 nvx mois tuyeaux donne par des residents a mkch !
Caryl
Merci Didier, astuce intéressante !
De mon côté ma femme, de nationalité marocaine, a pu descendre la voiture dont la carte grise est à mon nom avec une simple procuration (attestation de véhicule confié) légalisée à la mairie en France. A Tanger, ils n’ont même pas pris la peine de lire le document et rien n’est inscrit sur le passeport.
Donc tout va bien….on en reparle dans 6 mois quand on procédera aux démarches de dédouanement.